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Marques déposées par la société Valence-Romans Déplacements
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VR Valence Romans DÉPLACEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VR Valence Romans DÉPLACEMENTS
Valence-Romans Déplacements, Syndicat mixte communal

Numéro de dépôt :
3868879
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/10/2021
VR Valence Romans DÉPLACEMENTS de Valence-Romans Déplacements

Présentation de la marque VR Valence Romans DÉPLACEMENTS

Déposée le 18 octobre 2011 par la société Valence-Romans Déplacements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VR Valence Romans DÉPLACEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société Valence-Romans Déplacements domicilié(e) 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan, 26958 VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 024 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valence-Romans Déplacements domicilié(e) 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan, 26958 VALENCE Cedex 9 - France.

La marque VR Valence Romans DÉPLACEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VR Valence Romans DÉPLACEMENTS est expirée depuis le 18 octobre 2021.

Valence-Romans Déplacements a également déposé les autres marques suivantes : Libélo Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS , Citéa , Citéa Un service de Valence Romans Deplacements , Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS


Valence-Romans Déplacements, Syndicat mixte communal - 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan, 26958 VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 200024818


Valence-Romans Déplacements - 11 avenue de la gare, BP 10241, Alixan, 26958 VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.